Mentions légales

Loi N° 2004-275 (LCEN) – informatique et liberté

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.serialsfactory.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son administration : le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

Propriétaire du site : CreaFactory

Statut : SARL à capital variable de 9 000€

RCS: 513 525 261

Responsable de la publication : Christophe Larue

Mail responsable publication : contact@serialsfactory.com

Design : Nicolas Escoffier

Webmaster : Buzz2com

Hébergeur : SAS OVH - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Siège social hébergeur : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.serialsfactory.com, notamment les textes, présentations, illustrations et photographies sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de CreaFactory.

A ce titre, leur représentation, reproduction et diffusion, partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.